Bibliothèque

Généralité

• Publications et rapports (SCHL - PDF)

  Cette section de notre site Web sert à diffuser l'information publiée par la SCHL sous forme de publications, de rapports et autres, qu'elles soient des publications gratuites ou payantes.

• Publications (OAICQ - PDF)

  En lien avec sa mission de protection du public, l’OACIQ produit plusieurs publications liées au courtage immobilier et hypothécaire.

• Fiches-conseils (Régie du logement du Québec - HTML et PDF)

  Fiches-conseils pour répondre à vos questions touchant le domaine du logement locatif. Elles vous renseigneront sur les recours possibles à la Régie et sur la procédure en vigueur.

Résidentiel - Acheter

• Le Guide de l’acheteur (OACIQ - PDF)

  Le Guide de l’acheteur est un aide-mémoire utile débordant d’informations pertinentes sur la route qui mène à l’achat d’une propriété résidentielle avec un courtier immobilier.

• L'achat d'une maison étape par étape (SCHL - PDF)

  Le guide de la SCHL intitulé L'achat d'une maison étape par étape vous facilitera la tâche en vous fournissant toutes les informations dont vous aurez besoin pour faire un choix judicieux.

• Aide-mémoire sur l'achat d'une maison – Guide pratique pour le nouvel arrivant (SCHL - PDF)

  Un guichet unique en ligne pour les nouveaux arrivants, qui y trouveront de l'information sur l'achat et l'entretien d'une habitation. Ce guide pratique comprend des feuilles de travail sur chacune des étapes de l'achat et de l'entretien d'une habitation, y compris comment évaluer les coûts, établir un budget, choisir les professionnels intervenant dans l'achat d'un logement, planifier son déménagement et créer un calendrier d'entretien.

• Acheter une maison (MURAMUR - HTML)

  Pour tout savoir sur l’achat d’une maison et bien se préparer à devenir propriétaire, vous êtes à la bonne place. Découvrez quand et comment acheter une maison. Nos conseils d’experts vous guideront quant à l’acompte, les frais de notaire, l’hypothèque, le type de résidence qui vous convient, etc.

• Guide maison (Desjardins - PDF)

  Les étapes essentielles, votre capacité financière, savoir faire les bons choix hypothécaires.

• Achat d'une maison (Service Canada - HTML)

  L’achat ou la construction d’une habitation est une des décisions financières les plus importantes que vous aurez à prendre durant votre vie. Des programmes et services du gouvernement du Canada sont accessibles pour vous aider à acheter, rénover et adapter votre maison ou condominium.

• Tout savoir pour acheter une maison (Protégez-vous - HTML)

  Ce guide a été fait en partenariat avec L'ACEF de l'Est de Montréal. Bien se préparer pour bien acheter.

• Guides immobiliers (RE/MAX - HTML)

  Bienvenue dans la section des guides immobiliers ! Vous pouvez consulter la dernière édition en ligne. Nos guides sont distribués à travers la province dans différents points de distribution et ce, tout à fait gratuitement.

Résidentiel - Vendre

• Guide du Vendeur (OACIQ - PDF)

  Le Guide du vendeur est un aide-mémoire utile débordant d’informations pertinentes sur la route qui mène à la vente d’une propriété résidentielle avec un courtier immobilier.

• Vendre une maison (MURAMUR - HTML)

  Votre maison est à vendre? Ce guide vous éclairera pour vendre votre maison à profit et ce, facilement et rapidement. Que ce soit avec ou sans agent immobilier, suivez nos conseils d’experts pour accélérer la vente de votre propriété.

• Guide pratique de la copropriété (Protégez-vous - HTML)

  En quatre décennies, le condo est devenu un mode d’habitation très populaire. Le nombre de mises en chantier témoigne de son ascension fulgurante, surtout en milieu urbain. Un grand choix d’immeubles selon la taille, l’environnement, la vocation (résidentielle ou commerciale), les services offerts et les coûts s’offre aux acheteurs.

• Copropriété, le guide pratique (comprendrechoisir.com - PDF)

  Lorsque l'on achète un appartement en copropriété, il est important de vérifier des points comme le règlement, les charges de copropriété, le montant des travaux. L'achat en copropriété nécessite plusieurs vérifications.

• Guide de l'acheteur d'un Condo (SCHL - PDF)

  La copropriété est un choix populaire auprès des Canadiens, car il s’agit d’une option de logement relativement simple. Actuellement, dans certaines parties du pays, un nouveau logement sur trois est un logement en copropriété. L’intérêt pour les logements en copropriété tend à s’accroître dans un contexte de pénurie de logements locatifs, de taux d’intérêt hypothécaires relativement bas et de revitalisation des centres urbains.

• Guide d'achat du condo (condolegal.com - HTML)

  L’achat d’un appartement relève souvent d’un coup de cœur ou du rêve d’une vie. Pour éviter les déboires, mieux vaut ne pas se précipiter. Plusieurs points doivent donc être bien considérés

• Le guide du propriétaire (CAA Québec - PDF)

  Connaissez-vous bien votre résidence? Le guide du propriétaire vous aide à dresser l’inventaire des éléments de votre propriété et à mieux prévoir les rénovations à venir. Gratuit et exclusif aux membres CAA-Québec

Résidentiel - Location

• Guide pratique du locataire (Protégez-vous et la Régie du logement du Québec - HTML)

  Être bien renseigné sur ses droits et obligations – et les respecter – demeure encore le meilleur moyen d’entamer une relation harmonieuse entre locataire et propriétaire et permet d’éviter bien des écueils.

• Une introduction à la location au Canada (SCHL - HTML)

  Ce guide présente les principales règles et exigences qui régissent la location au Canada. Les lois sur la location sont modifiées de temps à autre dans chaque province.

Immeuble à revenus

• Situations particulières - Propriétaire d'un immeuble locatif (Revenu Québec - HTML)

  Si vous êtes propriétaire d'un immeuble locatif, vous avez certaines obligations en ce qui concerne le traitement fiscal des revenus que vous tirez de vos activités et des dépenses que vous engagez. De même, vous pourriez bénéficier de certains avantages fiscaux.

• Acquérir un immeuble à logements locatifs régie du logement (Régie du logement du Québec - PDF)

  Vous songez à investir dans le domaine immobilier résidentiel ou à faire construire un immeuble à logements? Vous venez d’acquérir ou d’hériter d’un immeuble locatif? Ce document s’adresse à vous. Il vise à vous aider à prendre une décision éclairée et à vous instruire sur les premières démarches à entreprendre à titre de nouveau propriétaire.

• Investir dans l’immobilier locatif (Protégez-vous - HTML)

  Voilà un projet qui traverse bien des esprits, a fortiori, en cette période d’incertitude boursière.

• Achat d'un bien immobilier (comprendrechoisir.com - HTML et PDF)

  L'achat d'un bien immobilier est une étape primordiale pour beaucoup de particuliers. Devenir propriétaire est le projet d'une vie et on ne veut évidemment le rater pour rien au monde.

• Vente d'un bien locatif (Revenu Québec - HTML)

  Si vous vendez un bien locatif et que vous réalisez un profit, ce profit constitue un gain en capital que vous devez déclarer dans votre déclaration de revenus.

Commercial

• Comment Acheter une PME (HEC Montréal et Desjardins - PDF)

  Guide pratique destiné à aider ceux et celles qui projettent l’acquisition d’une entreprise.

• Démarrer une entreprise (RBC - PDF)

  La création d’une entreprise est la concrétisation de rêves, d’ambitions et d’idées. Une entreprise peut être à la fois source de plaisir et source de revenus. Quelles que soient vos motivations, votre idée n’est que le point de départ d’une grande aventure.

• Découvrez à quel type d'aide vous êtes admissible... (CPEC - HTML)

  Prenez un instant afin d’apprendre combien d’argent pourrait être disponible pour votre petite entreprise sous la forme de subventions et prêts gouvernementaux.

Droit et finances

• Usufruit-Guide pratique (droit-finances.net - HTML)

  L'usufruit est le droit permettant à son titulaire (l'usufruitier) de jouir d'un bien dont une autre personne a la propriété (le nu-propriétaire), à charge pour l'usufruitier d'en assurer la conservation.

Mise en valeur de propriété

• Le guide du Home Staging (bientotproprio.com - HTML)

  La compétitivité en immobilier ainsi que le ralentissement du marché ouvrent la porte au Home Staging, un concept novateur qui révolutionne le domaine de l’immobilier.

Déménagement

• Petit guide du déménagement (coupdepouce.com - HTML)

  Lorsqu'on déménage, on doit penser à une foule de choses. Voici un guide pour vous aider à bien planifier votre déménagement.

• Planifiez votre déménagement (RE/MAX - PDF)

  Un déménagement implique beaucoup de changements et ce, sur plusieurs plans. Afin de déménager sans tracas et de vous assurer de ne rien oublier tout en étant le plus efficace possible, suivez notre guide ou télécharger le dossier complet sur les préparatifs du déménagement.

• Petit guide pratique du déménagement (canalvie.com - HTML)

  Vous participerez à la grande migration québécoise du premier juillet? Vous appréhendez cette période? Ne vous inquiétez pas. Il vous reste quelques semaines pour vous préparer, mais il vous faudra commencer dès maintenant.

• Guide du déménagement (homedepot.ca - HTML)

  Trouvez des conseils pratiques pour que votre déménagement se déroule comme sur des roulettes - du budget à l'emballage, en passant par la création d'un plan des pièces de votre nouveau domicile.

• Déménager (Portail Québec - HTML)

  Vous déménagez? Créez votre parcours personnalisé. Vous obtiendrez une liste de démarches pour informer les ministères et organismes de votre changement d’adresse. Grâce à cette liste, vous aurez accès, entre autres, au Service québécois de changement d’adresse, qui vous permettra de donner votre nouvelle adresse à six ministères et organismes en même temps.

• Déménagement (MURAMUR - HTML)

  Votre guide complet du déménagement : astuces pour simplifier son déménagement, trucs pour faire ses boîtes, comment choisir ses déménageurs, quels sont les frais cachés du déménagement, etc. Trouvez ici les meilleurs conseils pour planifier et réussir votre déménagement.

• Guide du déménagement techno (ztele.com - HTML)

  C’est maintenant la période annuelle où il s’effectue le plus de déménagements au Québec. Voici donc quelques trucs, suggestions et sites où vous pourrez obtenir des informations importantes pour vous aider à passer à travers cette épreuve de la façon la plus sereine possible.

• Guide pratique du déménagement (lapresse.ca - HTML)

  Planifier un déménagement n'est pas une mince affaire! Et surtout pas une affaire de dernière minute! Pour être fin prêt pour le Jour J, consultez ce pratique aide-mémoire.

• Déménager dans une nouvelle région - Calendrier des démarches (fastt - HTML)

  Déménager n’est pas une mince affaire. Il y a tant de choses à faire et à penser. Pour être sûr de ne rien oublier, voici un calendrier des principales démarches à suivre.

Manuel du propriétaire et Guide d’entretien

• Manuel du propriétaire et guide d’entretien de votre maison (qualitehabitation.com - HTML et PDF)

  Le Manuel du propriétaire et guide d’entretien s’adresse aux propriétaires et contient de l’information relative à l’entretien et au maintien en bon état de leur résidence.

• Calendrier d'entretien d'une maison (SCHL - PDF)

  nspecter régulièrement sa maison et en faire un bon entretien, c’est tout ce qu’il faut pour protéger votre investissement.

Financement

• Guide du financement des PME canadiennes (RBC - HTML)

  Les entrepreneurs qui exploitent certaines des PME dont la croissance est la plus rapide au Canada profitent d'une vaste gamme de sources de financement. La plupart des entrepreneurs engagent leurs propres fonds, les émissions publiques représentant l'autre source de financement la plus courante.

• Guide du financement des entreprises (ECO - HTML)

  L'obtention d'une aide financière pour lancer votre nouvelle entreprise est directement liée à la solidité de votre plan d'affaires et de votre recherche. Pour être considéré comme un candidat viable à recevoir des fonds d'une institution financière ou d'investisseurs, vous devez démontrer que vous comprenez tous les aspects de votre entreprise et sa capacité de générer des bénéfices.

Hypothèque

• Hypothèques (GCC - HTML et PDF)

  Une hypothèque est la sûreté servant à garantir le prêt hypothécaire consenti pour l'achat d'une propriété. Les gens cherchent généralement une hypothèque lorsqu'ils achètent une maison de telle sorte qu'ils n'ont pas à verser la somme complète d'un coup. Ce prêt est remboursé au moyen de versements hypothécaires périodiques généralement combinés.

• Qu'est-ce qu'un prêt hypothécaire? (ACCHA - HTML)

  L'achat d'une habitation compte parmi les plus grandes décisions et les investissements les plus importants dans la vie d'un consommateur. C'est pourquoi il est crucial de s'informer et de maîtriser le vocabulaire hypothécaire.

• Hypothèques, l’essentiel en une page (comprendrechoisir.com - PDF)

  Cette page vous donne un aperçu des chapitres et messages principaux abordés dans notre guide, pour en savoir plus cliquez sur les liens de votre choix.

• Guide du remboursement anticipé des hypothèques (BNC - HTML)

  Ce guide vous explique le remboursement anticipé des hypothèques et les indemnités de remboursement anticipé afin de vous permettre d'accélérer le remboursement de votre prêt.

• Lumière sur le financement hypothécaire (OC et APNQ - PDF)

  En quoi consiste le financement hypothécaire ? Quels sont les différents types de produits ? Comment peut on renégocier son prêt ? Ce guide répond à toutes les questions que l’on peut se poser en la matière.

• Hypothèques légales de la construction (gomaison.com - HTML)

  En dépit des mécanismes de protection de l'acheteur prévus à La Garantie Abritat, vous devez faire preuve de prudence au moment de verser des fonds à l'entrepreneur et, au besoin, recourir aux dispositions du Code civil au regard des retenues pour vous prémunir contre les hypothèques légales de la construction.

• Hypothèques et achat d'une propriété (infoconsommation.ca - HTML)

  Une hypothèque est la sûreté servant à garantir le prêt hypothécaire consenti pour l'achat d'une propriété. De nombreux consommateurs canadiens se servent de ce prêt pour les aider à acheter une maison.

• Manuel de l’inscription et de la consultation des droits personnels et réels mobiliers (RDPRM - PDF)

  Ce manuel est un outil destiné principalement aux clients du registre des droits personnels et réels mobiliers (RDPRM). Il permet de regrouper l'ensemble des renseignements pratiques sur les services offerts par l'officier de la publicité des droits.

• Prendre en charge l’hypothèque du vendeur : une bonne idée? (APNQ - HTML)

  Il peut parfois être intéressant, pour l’acheteur, de prendre en charge l’hypothèque du vendeur plutôt que de contracter un nouvel emprunt. C’est le cas, par exemple, si les taux d’intérêt actuels sont plus élevés que celui qu’a obtenu le vendeur et s’il reste encore quelques années avant l’échéance du terme.